Taxes et TVA hors UE

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Taxes et TVA hors UE

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Les commandes à destination des DOM-TOM et hors UE sont facturées hors taxes. Les taxes locales et l’octroi de mer seront généralement perçus par le transporteur une fois le colis traité par les services des douanes. Il est de votre responsabilité de vous acquitter de ceux-ci.

LIVRAISON À DESTINATION DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER

L’assiette de l’octroi de mer est constituée par les prix « Cost and Freight » (CAF), qui tiennent par conséquent compte du coût du transport. La fixation des taux d’octroi de mer relève de la compétence des conseils régionaux. Vous pourrez également prendre plus ample connaissance de ces dispositions sur le site http://www.douane.gouv.fr/.  

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